Utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles sur le campus

Directives sur l’utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles

Les armes factices ou non fonctionnelles peuvent être des armes véritables, des armes-jouets ou des répliques d’armes utilisées aux fins de représentations théâtrales, de tournages de films ou de la création d’œuvres d’art. Pour des raisons de sécurité, toute arme factice ou non fonctionnelle doit être utilisée, transportée et entreposée en conformité avec les directives ci-après.

Exigences générales

• Les armes factices ou non fonctionnelles ne peuvent être utilisées qu’à des fins pédagogiques ou pour des représentations dûment approuvées.
• Dans la mesure du possible, des solutions de rechange doivent être envisagées en remplacement des armes factices ou non fonctionnelles.
• L’utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles doit faire l’objet d’une coordination avec le Service de protection et de prévention.

Soumission d’un plan en vue de l’utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles

Avant d’apporter une arme factice ou non fonctionnelle sur le campus, vous devez présenter un plan relatif à l’utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles au Service de protection et de prévention aux fins d’approbation. Ce plan doit comprendre les renseignements ci-dessous.

• Description de l’arme : Précisez s’il s’agit d’une arme véritable, d’une réplique d’arme ou d’une arme factice, et joignez une photo.
• Lieux : Indiquez les lieux exacts sur le campus où l’arme factice ou non fonctionnelle sera utilisée.
• Horaire : Fournissez un horaire détaillé de l’utilisation et du transport de l’arme factice ou non fonctionnelle.
• Renseignements sur l’entreposage : Précisez où et de quelle façon l’arme factice ou non fonctionnelle sera entreposée sur le campus. 
• Utilisation : Décrivez la manière dont l’arme factice ou non fonctionnelle sera utilisée. 
• Personne responsable : Indiquez le nom et les coordonnées de la personne chargée de la gestion de l’arme factice ou non fonctionnelle.
• Charges pyrotechniques : Le cas échéant, fournissez une description complète des charges pyrotechniques.

Transport et utilisation

• Les armes factices ou non fonctionnelles doivent être dissimulées pendant le transport. La méthode de dissimulation ne doit pas laisser deviner l’arme (p. ex., évitez l’utilisation d’un étui à fusil).
• Avisez le Service de protection et de prévention en composant le 514 848-3717 lorsque vous entrez sur le campus avec une arme factice ou non fonctionnelle et de nouveau lorsque vous quittez le campus avec ladite arme factice ou non fonctionnelle. 
• Les charges pyrotechniques, si elles sont autorisées, doivent être entreposées séparément.
• Les armes factices ou non fonctionnelles ne doivent être utilisées que dans des zones déterminées et ne peuvent être utilisées dans les espaces publics pendant les heures d’ouverture.

Mesures de sécurité et de protection

• Les armes factices ou non fonctionnelles ne doivent pas servir à tirer des projectiles.
• Elles doivent être entreposées en lieu sûr en tout temps, y compris entre les périodes d’utilisation.
• Du personnel de sécurité peut être exigé sur place pendant le transport ou l’utilisation, auquel cas les coûts sont assumés par la personne responsable.
• Il peut être nécessaire de poser des écriteaux à l’entrée de la zone où l’arme sera utilisée.

Remarques importantes

• L’utilisation d’armes factices ou non fonctionnelles dans les espaces publics est interdite pendant les heures d’ouverture.
• Pour toute demande d’autorisation ou de renseignements, envoyez-nous un courriel à l’adresse suivante : security@concordia.ca.

En respectant ces directives, vous vous assurez d’exercer votre liberté d’expression créatrice et de recherche dans un cadre propice au maintien de la sécurité du campus.