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Contrat d'utilisation

Des contrats existent pour les chercheuses et chercheurs, les personnes enseignantes et les particuliers qui souhaitent utiliser l’un des outils de la Trousse d’apprentissage Plus.

Personnes enseignantes

Je suis membre d’une commission scolaire ou d’un organisme sans but lucratif qui souhaite mettre en œuvre la trousse LTA+ dans l’ensemble de l’organisation.

Si vous avez l’intention d’utiliser l’un des outils de la Trousse d’apprentissage Plus et les documents qui l’accompagnent au sein de votre organisation, nous vous demandons de signer d’abord un contrat d’utilisation de la trousse LTA+.

Veuillez envoyer le document rempli par courrier électronique.

Particuliers et parents

Je représente une école ou je suis un particulier (par exemple un élève à domicile) ou un parent qui souhaite utiliser la trousse LTA+.

Veuillez envoyer votre demande par courrier électronique.

Chercheuses et chercheurs

Je suis membre d’un établissement universitaire ou d’un institut de recherche et je souhaite utiliser la trousse LTA+ à des fins de recherche.

Si vous avez l’intention d’utiliser la trousse LTA+ du Centre d’études sur l’apprentissage et la performance, ou les outils logiciels anglais ou français et le matériel de soutien qu’elle contient (tels que ABRACADABRA, LIRE, ORME, PERLE et SESI-21) en tout ou en partie à des fins de recherche, vous devez :

  1. obtenir le consentement écrit préalable des chercheuses et chercheurs de l’Université Concordia qui ont élaboré la trousse LTA+, au moyen d’une demande d’autorisation d’utiliser la trousse;
  2. signer un contrat d’utilisation de la trousse LTA+ (en anglais).

Une demande d’autorisation d’utiliser la trousse LTA+ doit comprendre :

  • une description du projet proposé;
  • une preuve de formation préalable ou prévue à l’utilisation de l’outil ou des outils;
  • les stratégies proposées pour assurer la fidélité de la mise en œuvre;
  • la nature et l’étendue de l’implication et de la collaboration prévues du Centre d’études sur l’apprentissage et la performance, y compris les accords de paternité.

Veuillez envoyer les documents remplis par courrier électronique.

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