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Politiques officielles par secteur

Les documents suivants représentent les politiques officielles de l’Université. Ces dernières sont uniquement disponibles en format électronique. Vous pouvez les consulter par secteur ou par thème. En cas de conflit avec une politique affichée ailleurs, les présentes seront considérées comme les politiques officielles les plus à jour.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
BD — Conseil d'administration
BD-1

Politique sur l'examen des contrats, le pouvoir de signature et les autorisations requises

BD-1.pdf

Documents additionnels

BD-2 Mandat du bureau de l’Ombudsman BD-2.pdf
BD-3 Code des droits et des obligations

BD-3.pdf

Documents additionnels
BD-4

Politique sur les conflits d’intérêts

BD-4.pdf

Documents additionnels

BD-5 Politique sur la nomination des membres de la haute direction

BD-5.pdf 

Documents additionnels
BD-6 Politique sur l’établissement des tribunaux d’audition BD-6.pdf
BD-7 Durabilité BD-7.pdf
BD-8 Politique sur l'emploi et la rémunération des membres du personnel de direction supérieure, des vice-recteurs exécutifs délégués, des vice-recteurs exécutifs adjoints et des vice-recteurs adjoints 

BD-8.pdf

Documents additionnels

BD-9 Conseil de la vie étudiante de Concordia BD-9.pdf (à venir)
BD-10 Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration et des membres des comités établis par le conseil

BD-10.pdf

Documents additionnels
BD-11 Politique générale sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
BD-11.pdf
BD-12 Politique sur le collège électoral du personnel administratif et de soutien
BD-12.pdf
BD-13 Politique sur la fonction de vérification interne BD-13.pdf
BD-14 Politique sur la gestion du risque d'entreprise BD-14.pdf
BD-15 Politique sur l’octroi d’un grade honoris causa

BD-15.pdf

Documents additionnels

BD-16 Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles par les employés

BD-16.pdf

Documents et renseignements additionnels

BD-17 Politique sur l'emploi et la rémunération des doyennes et doyens et de la directrice et bibliothécaire en chef de l'Université

BD-17.pdf

Documents additionnels

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
SG — Secrétariat général
SG-1 Politique sur la pose d’affiches SG-1.pdf
SG-2 Politique sur le respect du droit d’auteur

SG-2.pdf

Documents additionnels
SG-3 Politique sur la diffusion de publications dans les campus SG-3.pdf
SG-4 Politique sur l'utilisation du nom de l’université et la réglementation de son caractère visuel et de sa présence numérique

SG-4.pdf

Documents additionnels

 

SG-5 Politique sur la divulgation de renseignements personnels en cas d’urgence SG-5.pdf
SG-6 Politique sur les politiques de l'université SG-6.pdf
SG-7 Politique sur l'attribution du titre émérite pas le conseil d'administration
SG-7.pdf
SG-8 Politique sur l'acquisition d’archives SG-8.pdf
SG-9 Politique sur la protection des renseignements personnels et l'accès à l'information

SG-9.pdf

SG-10 Politique sur la gestion de documents et les archives SG-10.pdf
SG-11 Gestion des courriels SG-11.pdf
SG-12 Politique sur la mise en berne des drapeaux SG-12.pdf
SG-13 Politique de réponse institutionnelle en cas de décès

SG-13.pdf

Documents additionnels

SG-14 Politique linguistique

SG-14.pdf

Documents additionnels

SG-15 Politique sur le retrait de prix et d'autres types de reconnaissance 

SG-15

Documents additionnels 

VICE-RECTORAT EXÉCUTIF AUX AFFAIRES ACADÉMIQUES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
PRVPA — Vice-rectorat exécutif aux affaires académiques
PRVPA-1 Politique sur l'adaptation aux practiques religieuses des étudiants PRVPA-1.pdf
PRVPA-2 Politique enregistrement audio ou vidéo de cours magistraux PRVPA-2.pdf
PRVPA-3 Politique sur la violence à caractère sexuel PRVPA-3.pdf
PRVPA-4 Politique sur la governance des données

PRVPA-4.pdf

Documents additionnels

PRVPA-5 Politique sur la liberté académique

PRVPA-5.pdf

Documents additionnels

PRVPA-6 Politique sur l'art publique PRVPA-6.pdf
Direction de la vie étudiante
PRVPA-10 Politique sur la reconnaissance des organismes étudiants

PRVPA-10.pdf

Documents additionnels

PRVPA-11 Politique sur les entreprises commerciales gérées par les étudiants PRVPA-11.pdf
PRVPA-14 Politique sur l'accessibilité et les mesures d'adaptation pour les étudiants et les employés

PRVPA-14.pdf

Documents additionnels

PRVPA-15 Politique sur le congé involontaire des étudiants

PRVPA-15.pdf

Documents additionnels

VICE-RECTORAT À LA RECHERCHE ET AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPRGS — Vice-rectorat à la recherche et aux études supérieures
VPRGS-1 Politique sur la recherche contractuelle VPRGS-1.pdf
VPRGS-2 Politique relative au recouvrement des frais indirects de la recherche dans le cas des organismes pourvoyeurs de fonds non accredité par SIRU VPRGS-2.pdf
VPRGS-3

Politique sur l'éthique de la recherche sur des sujets humains

VPRGS-3.pdf
VPRGS-4 Politique boursiers postdoctoraux VPRGS-4.pdf
VPRGS-5 Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche

VPRGS-5.pdf

Documents additionnels
VPRGS-6

Politique sur les nouveaux liens universitaires internationaux

VPRGS-6.pdf

Documents additionnels

VPRGS-7 Politique sur les chaires de recherche

VPRGS-7.pdf

Documents additionnels

VPRGS-8 Politique sur les unités de recherche

VPRGS-8.pdf

VPRGS-9 Politique sur la propriété intellectuelle

VPRGS-9.pdf

Documents additionnels

VPRGS-10 Politique relative aux professeurs, chercheurs ou étudiants invités à Concordia VPRGS-10.pdf
VPRGS-11 Politique sur les acquisitions de la Galerie Leonard et Bina Ellen VPRGS-11.pdf
VPRGS-12 Politique sur la conduite responsable de la recherche

VPRGS-12.pdf

Documents additionnels

VPRGS-13 Politique sur l'utilisation éthique des animaux en recherche et en enseignement 

VPRGS-13.pdf

Documents additionnels

VICE-RECTORAT AUX SERVICES ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPSS — Vice-rectorat aux services et au développement durable
Généralités
VPSS-1 Politique sur l'usage du tabac et des produits du cannabis
VPSS-1.pdf
VPSS-2 Politique sur les activités virtuelles

VPSS-2.pdf

Documents additionnels

 

 

VPSS-3 Politique sur la vente et le service d’alcool à l’université VPSS-3.pdf
VPSS-4 Politique sur les heures d’ouverture, l’accès hors des heures d’ouverture et le travail seul ou en milieu isolé VPSS-4.pdf
VPSS-7 Politique sur le service de nourriture ou de boissons à l'université VPSS-7.pdf
VPSS-8

Politique sur la présence de mineurs sur les campus

VPSS-8.pdf

Documents additionnels

Service de protection et de prévention
VPSS-20 Politique sur la sécurité publique à l'Université VPSS-20.pdf
VPSS-21 Politique relative au stationnement VPSS-21.pdf
VPSS-22 Politique sur la présence d'animaux sur le campus VPSS-22.pdf
VPSS-24 Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université VPSS-24.pdf
Services des technologies de l'information et de l'enseignement (IITS)
VPSS-30 Politique sur les installations informatiques VPSS-30.pdf
VPSS-31 Politique sur les télécommunications VPSS-31.pdf
VPSS-32 Politique sur la gestion des actifs numériques VPSS-32.pdf
VPSS-33 Politique sur la sécurité de l'information VPSS-33.pdf
Service de santé, sécurité et environnement
VPSS-40 Politique sur la santé, la sécurité et l'environnement VPSS-40.pdf
VPSS-41 Politique relative au équipement de protection individuelle VPSS-41.pdf
VPSS-42 Politique déclaration de blessure et enquête subséquente

VPSS-42.pdf

Documents additionnels

VPSS-46 Politique relative à radioprotection VPSS-46.pdf
VPSS-47 Politique de gestion des matières dangereuses VPSS-47.pdf
VPSS-51 Politique sur la sécurité laser VPSS-51.pdf
VPSS-52 Politique biosécurité

VPSS-52.pdf

Documents additionnels

VPSS-54 Politique sur les champs magnétiques VPSS-54.pdf
Gestion des mesures d'urgence
VPSS-45 Politique sur les premiers soins et les urgences médicales VPSS-45.pdf
VPSS-48 Politique d'intervention en cas de déversement de matières dangereuses VPSS-48.pdf
VPSS-49 Politique sur la prévention et la sécurité contre l’incendie VPSS-49.pdf
VPSS-50 Politique sur la gestion des urgences VPSS-50.pdf
VPSS-53 Politique sur les voyages hors du Québec VPSS-53.pdf
Service de gestion immobilière
VPSS-60 Politique de l'attribution, l'affectation et la transformation des locaux
VPSS-60.pdf
VPSS-61 Politique sur les tournages et séances photo sur la propriété de l'université VPSS-61.pdf
Service des ressources humaines
HR-1 Introduction et définitions HR-1.pdf
HR-2 Dotation en personnel - postes permanents HR-2.pdf
HR-3 Dotation en personnel - postes temporaires HR-3.pdf
HR-4 Sécurité d’emploi HR-4.pdf
HR-5 Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention HR-5.pdf
HR-6 Accueil et intégration HR-6.pdf
HR-7 Stage probatoire et période d’essai HR-7.pdf
HR-8 Équité en matière d’emploi HR-8.pdf
HR-9 Promotion et mutation HR-9.pdf
HR-10 Affectations temporaires HR-10.pdf
HR-11 Cessation d’emploi HR-11.pdf
HR-12 Jours fériés, chômés et payés HR-12.pdf
HR-13 Congé pour obligations sociales HR-13.pdf
HR-14 Congé annuel HR-14.pdf
HR-15 Congé sans rémunération HR-15.pdf
HR-16 Congé d’études HR-16.pdf
HR-17 Absence autorisée les jours d’élections HR-17.pdf
HR-18 Congés de circonstance HR-18.pdf
HR-19 Exonérations des frais de scolarité pour personnel HR-19.pdf
HR-20 Régime de congé avec traitement différé (RCTD) HR-20.pdf
HR-21 Congé d’invalidité à court terme HR-21.pdf
HR-22 Congé d’invalidité prolongée HR-22.pdf
HR-23 Congé de maternité et congé parental HR-23.pdf
HR-24 Programme d’aide aux employés (PAE) HR-24.pdf
HR-25 Horaire d’été HR-25.pdf
HR-26 Formation et perfectionnement HR-26.pdf
HR-28 Rémunération HR-28.pdf
HR-29 Heures supplémentaires HR-29.pdf
HR-30 Saisie de salaire HR-30.pdf
HR-31 Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure HR-31.pdf
HR-32 Assiduité HR-32.pdf
HR-33 Périodes de repos et de repas HR-33.pdf
HR-34 Dossiers des employés HR-34.pdf
HR-35 Références d’emploi HR-35.pdf
HR-36 Information confidentielle HR-36.pdf
HR-37 Paie HR-37.pdf
HR-38 Politique sur le harcèlement HR-38.pdf
HR-39 Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres et autres membres du personnel non régis par une convention collective ou autre HR-39.pdf
HR-40 Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres du secteur enseignement et recherche HR-40.pdf

CABINET DU CHEF DE LA DIRECTION FINANCIÈRE

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
CFO — Cabinet du chef de la direction financière
Services financiers
CFO-1 Politique relative à la facturation et au recouvrement des frais internes et des créances CFO-1.pdf
CFO-2 Politique de facturation interne CFO-2.pdf
CFO-3 Politique sur les frais de voyage, les déplacements et les conférences

CFO-3.pdf

Documents additionnels

  • Guide sur les frais de voyage, les déplacements et les conférences (à venir)
CFO-4 Politique sur la capitalisation, la gestion des immobilisations et le financement CFO-4.pdf
CFO-5 Propriété d’immobilisations acquises au moyen de l’allocation de perfectionnement professionnel octroyée au corps professoral CFO-5.pdf
CFO-6 Politique de traitement des comptes de recherche en déficit CFO-6.pdf
CFO-9 Politique sur la sécurité des cartes de crédit
CFO-9.pdf
CFO-10 Politique frais de représentation, réunions et événements

CFO-10.pdf

Documents additionnels

CFO-11 Politique sur les dépenses et les prélèvements sur le capital des fonds de dotation CFO-11
Service de l'approvisionnement
CFO-20 Politique d’approvisionnement 

CFO-20.pdf

Documents additionnels

  • Guide d’approvisionnement (à venir)
  • Directives d’utilisation de la carte d’approvisionnement (à venir)

VICE-RECTORAT AU DÉVELOPPEMENT

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPA - Vice-rectorat au développement
VPA-1 Politique sur l’acceptation et la réception des dons VPA-1.pdf
VPA-2 Politique sur la gestion, l'accès et l'utilisation des données relatives au développement VPA-2.pdf
VPA-3 Désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l’université VPA-3.pdf
VPA-4 Politique sur la gestion des dons VPA-4.pdf

CERTAINES POLITIQUES ACADÉMIQUES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
Certaines politiques académiques
US-1

Code d’éthique et de déontologie des membres du sénat et des membres des comités établis par le sénat

US-1
US-2 Lignes directrices relatives à l’enregistrement et à la diffusion des réunions du sénat US-2
US-3 Politique sur l'attribution des titres de professeure émérite distinguée ou professeur émérite distingué et de bibliothécaire émérite distinguée ou bibliothécaire émérite distingué US-3
  Code de conduite pédagogique (2015)
Code de conduite pédagogique 2015
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