Politiques officielles
Les documents suivants représentent les politiques officielles de l’Université. Ces dernières sont uniquement disponibles en format électronique. Vous pouvez les consulter par secteur ou par thème. En cas de conflit avec une politique affichée ailleurs, les présentes seront considérées comme les politiques officielles les plus à jour.
En rubrique
- Code des droits et des obligations (BD-3)
- Politique d’approvisionnement (CFO-20)
- Politique sur les conflits d’intérêts (BD-4)
- Politique sur la divulgation d’actes répréhensibles par les employés (BD-16)
- Politique sur le harcèlement sexuel, psychologique ou autre (HR-38)
- Politique sur la sécurité publique à l’Université (VPSS-20)
- Politique sur la vente et le service d’alcool à l’Université (VPSS-3)
- Politique sur la violence à caractère sexuel (PRVPA-3)
- Politique sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information (SG-9)
- Politique sur la conduite responsable de la recherche (VPRGS-12)
- Politique sur les heures d’ouverture, l’accès hors des heures d’ouverture et le travail seul ou en milieu isolé (VPSS-4)
- Politique sur l'accessibilité et les mesures d'adaptation pour les étudiants et les employés (PRVPA-14)
Par secteur
- BD - Conseil d’administration
- SG - Secrétariat général
- PRVPA - Vice-rectorat exécutif aux affaires académiques
- VPRGS - Vice-rectorat à la recherche et aux études supérieures
- VPSS - Vice-rectorat aux services et au développement durable
- CFO - Cabinet du chef de la direction financière
- VPA - Vice-rectorat au développement
- Certaines politiques académiques
