Code des droits et des obligations (BD-3)
Aperçu
Concordia s’engage à proposer un environnement d’apprentissage et un milieu de travail sûrs et où règne le civisme.
Le Code des droits et obligations contribue grandement à la tenue de cet engagement. Cette politique énonce les attentes relatives aux comportements de l’ensemble des membres de notre communauté universitaire.
Politique
Le Code des droits et obligations promeut les valeurs fondamentales de Concordia et en assure le respect. Parmi celles-ci figurent le civisme, l’équité, le respect, la non-discrimination et la diversité. Il indique également en quoi consistent les comportements proscrits que sont, entre autres, la discrimination, l’intimidation ou les comportements violents, le harcèlement et toutes les formes de violence à caractère sexuel.
Le Code décrit en détail le processus de soumission de plaintes en matière de comportement, y compris les procédures de traitement officiel et de règlement à l’amiable de celles-ci. Le règlement à l’amiable d’une plainte peut entre autres passer par une clarification des perceptions, une médiation et la proposition de stratégies de règlement. Le traitement officiel d’une plainte peut inclure la tenue d’audiences, la conduite d’enquêtes et l’imposition de sanctions.
Foire aux questions
Avec qui puis-je communiquer si le comportement d’un membre de l’effectif étudiant, du corps professoral ou du personnel de Concordia me pose problème?
Écrivez à rights@concordia.ca. Les conseillers du Bureau des droits et des obligations sont en mesure de vous fournir un soutien, des conseils, ainsi que de l’information sur les options qui s’offrent à vous. Vous pouvez également joindre le Bureau des droits et obligations par téléphone au 514 848-2424, poste 8659, ou encore vous y rendre en personne. Son adresse est la suivante : Pavillon GuyDe Maisonneuve, 1550, boul. De Maisonneuve Ouest, salle GM-1005.
Pour en savoir plus, consultez le site Web du Bureau des droits et des obligations.